Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M3
BEA Systems, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
98736130
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque M3

Déposée le 9 juin 1998 par BEA Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est BEA Systems, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 385 Moffett Park Drive, SUNNYVALE, Etat de Californie 94089, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque M3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M3 est expirée depuis le 9 juin 2008.

BEA Systems a également déposé les autres marques suivantes : JOLT , BEA , TOP END


BEA Systems, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 385 Moffett Park Drive, SUNNYVALE, Etat de Californie 94089, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Logiciels d'ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.